Marque expirée - Marque en non vigueur

CHALEURS ESTIVALES EN FRANCE
Institut géographique national Etablissement public de l'Etat à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3423435
Date de dépôt :
14/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2016
CHALEURS ESTIVALES EN FRANCE de Institut géographique national Etablissement public de l\'Etat à caractère administratif

Présentation de la marque CHALEURS ESTIVALES EN FRANCE

Déposée le 14 avril 2006 par la société Institut géographique national Etablissement public de l'Etat à caractère administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHALEURS ESTIVALES EN FRANCE »

Le déposant est la société Institut géographique national Etablissement public de l'Etat à caractère administratif domicilié(e) 136 bis, rue de grenelle,75700 PARIS 07 SP - 75700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 067 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catheleen DUPRE Institut géographique national Mission juridique et de la réglementation domicilié(e) 136 bis, rue de Grenelle,75700 PARIS 07 SP - 75700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHALEURS ESTIVALES EN FRANCE est expirée depuis le 14 avril 2016.

Institut géographique national Etablissement public de l'Etat à caractère administratif a également déposé les autres marques suivantes : LES INFOGEOGRAPHES , "LES BORNES IGN DE L'AVENTURE" , GEOMAP , CARTONUM , GEOROUTE , ORTHOMAT , SCAN EDR , FRANCE RADARS , BD NYME , TOP ADRESSE


Institut géographique national Etablissement public de l'Etat à caractère administratif - 136 bis, rue de grenelle,75700 PARIS 07 SP - 75700 - France - SIREN 180067019


Catheleen DUPRE Institut géographique national Mission juridique et de la réglementation - 136 bis, rue de Grenelle,75700 PARIS 07 SP - 75700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-37

Inscription le 13 janvier 2009 - Changement d'adresse n°489292 - Publication au BOPI 2009-01-13

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Inscription le 27 février 2012 - Changement de dénomination n°570261 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-27

– produits de l'imprimerie, – cartes, dessins, images géographiques, cartes routières, cartes touristiques, – compilations, recueils et collections sur support papier d'informations géographiques, touristiques et climatiques ; – catalogues de produits cartographiques et géographiques sur support papier ; – guides touristiques et de voyages ; – publicité, gestion des affaires commerciales ; – diffusion de plaquettes d'information ou de promotion ; – reproduction de documents ; – gestion de fichiers numériques exploitant ou diffusant de l'information géographiques et routière comportant des informations touristiques et climatiques ; – organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; – organisation de concours, d'expositions et de salons professionnels ou grand public ; – édition de cartes, guides, dessins, et images géographiques et routiers, comportant des informations touristiques et climatiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.